· 

Ordre du jour Conseil communautaire du 3 décembre 2020

  • Intervention de Philippe Cheyrou, délégué pour la CCVH au Syndicat Périgord Numérique sur le calendrier du déploiement de la fibre sur la CCVH
  • Loi LOM : prise de compétence AOM
  • Lancement d’un marché pour la réalisation d’un Plan de mobilité simplifié
  • Réédition du guide de coloration du bâti par un Nuancier simplifié
  • Phase 2 de la démarche signalétique, réalisation d’un projet de définition
  • Ressources humaines :

- Convention de mise à disposition de service entre la commune d’Aubas et la CCVH pour des interventions techniques

- Organigramme fonctionnel mis à jour 10/2020

- Mise à jour du RIFSEEP intégrant les cadres d’emplois des Educateurs de Jeunes Enfants, des Techniciens Territoriaux, des Auxiliaires de Puériculture, des Auxiliaires de Soins

- Mise à jour du règlement de formation intégrant le Compte Personnel d’Activité (CPA)

- Fonctionnement et financement des Comptes Personnels de Formation (CPF)

- Modification de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agents

- Assurance statutaire du personnel (CNP) pour l’année 2021.

- Ouverture d’un poste d’animateur territorial à temps plein au 01/01/2021 au titre de la promotion interne

- Ouverture d’un poste d’adjoint territorial d’animation 27H00 au 01/01/2021.

- Fermeture d’un poste d’adjoint territorial d’animation ppal de 2ème cl à 18,78/35°

- Ouverture d’un poste d’adjoint territorial d’animation ppal de 2ème cl à 26,75/35°

  • Finances :

- Fonds de concours pour des travaux de voirie à Audrix

- Fonds de concours à Montignac pour des travaux sur le bâtiment qui accueille la recyclerie Le Pied Allez Triez

- Subvention exceptionnelle à la structure La Petite Maison

- Annulation de titres pour des restes à recouvrer

- Décisions modificatives

  • Questions diverses

Écrire commentaire

Commentaires: 0