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Ordre du jour Conseil communautaire du 6 octobre 2020

  • Création des commissions
  • Intervention des vice-présidents sur l’organisation et les orientations de leur domaine d’action
  • Règlement intérieur des instances de la CCVH
  • Avis sur le périmètre des abords des monuments historiques après enquête publique
  • Attribution d’un fonds de concours à la commune de Coly Saint Amand pour l’achat d’un bus 9 places dans le cadre du schéma de mutualisation
  • Demande de classement de l’Office de Tourisme Lascaux Dordogne – Vallée Vézère en deuxième catégorie
  • Renouvellement du Contrat Local de Santé (CLS) et de la convention cadre
  • Sollicitation de subventions du Conseil Départemental dans le cadre du contrat territorial 

- Travaux d’aménagement de la ZAE des Farges 

- Travaux sur le bâtiment de la Périgourdine acquis au Bugue

  • Retrait de la délibération - Aides départementales pour les entreprises suite à la crise sanitaire
  • Réponse appel à projets pour la vélo route voie verte – Fonds mobilités actives, continuités cyclables
  • Projet de l’Atlas de la Biodiversité communale – Réponse à l’appel à projets ABC 2020
  • Décisions budgétaires modificatives 
  • Ressources Humaines : autorisation donnée au Président de recruter des agents contractuels temporaires (remplacement, accroissement temporaire d’activité…)
  • Instauration de la TEOM sur les périmètres qui ne seront pas concernés par la redevance incitative mise en place par le SMD3 au 1ier janvier 2021
  • Délégué à désigner pour la commission consultative partitaire du SDE 24
  • Questions diverses :

Information sur les transferts des pouvoirs de police spéciale du maire au président de l'EPCI

Information sur la constitution de la Commission Intercommunale des Impôts directs (CIID)

 

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