Evolutions du PLUi

Révision allégée n°1

Objet de la révision allégée n°1

Réduction d'un espace agricole pour permettre l’ajout d’un secteur NTpa (STECAL) sur la commune de Montignac-Lascaux pour les structures d’accueil du site du Régourdou (existant).

 

Pièces du dossier

Télécharger
Délibération de prescription définissant les modalités de concertation
2024 19 Révision allégée 1 du PLUI.pdf
Document Adobe Acrobat 255.9 KB

Dossier en cours de préparation


Modification n°2

Objet de la modification n°2

La modification de zones 1AU et des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) sur 3 secteurs de Rouffignac Saint Cernin de Reilhac et sur Montignac.

Les trois secteurs concernés sont identifiés comme suit dans les PLUi :

• A Montignac-Lascaux, l’OAP Est du Bourg et l’OAP Lacoste route de Thonac

• A Rouffignac-Saint Cernin de Reilhac, l’OAP Ouest du Bourg

 

Pièces du dossier

Télécharger
Délibération de prescription
2024 18 Modification 2 du PLUI.pdf
Document Adobe Acrobat 279.9 KB

Dossier en cours de préparation


Modification simplifiée n°1

Objets de la modification simplifiée n°1

  • Suppression d’un emplacement réservé, 
  • Ajout de bâtiments destinés au changement de destination,  
  • Ajustement d’OAP, 
  • Extension/modification de zonage de projets touristiques, 
  • Rectification du règlement,
  • Modification de zonage des maisons d’habitation en zone NP,
  • Autres rectifications d’erreurs matérielles.

Pièces du dossier

Télécharger
Arrêté de lancement de la modification simplifiée n°1 du PLUI
AR 2022 12 Modification simplifiee PLUi.
Document Adobe Acrobat 224.9 KB
Télécharger
Délibération définissant les Modalités de mise à disposition du public
Délibaration-2022 42 Modalité mad plui.p
Document Adobe Acrobat 748.8 KB
Télécharger
Délibération définissant les modalités de concertation
2023 17 Modalités Concertation Modif 1 P
Document Adobe Acrobat 260.3 KB
Télécharger
Rapport de présentation
1-RP CCVH-Modif simp PLUi_APPRO_Nov2023.
Document Adobe Acrobat 14.0 MB
Télécharger
Règlement
2-Règlt CCVH-Modif simp PLUi_APPRO_Nov20
Document Adobe Acrobat 5.2 MB
Télécharger
Annexes au rapport de présentation
3-ER-Chgt dest-patrimoine_Modif simp PLU
Document Adobe Acrobat 7.7 MB
Télécharger
Approbation délibération et annexes
5-Deliberation et annexes.pdf
Document Adobe Acrobat 3.0 MB


Modification n°1

La modification  n°1 du plan local d’urbanisme a pour objet la réduction d’une zone urbaine sur la Commune du Bugue. Il s'agit de la transformation d'une zone Uc en zone A, cette zone correspond à l'emprise d'une exploitation. 

Cette modification sera soumise à enquête publique à la fin de l'été. 

 

Dossier à consulter ou télécharger

Télécharger
Arrêté de lancement de la modification n°1 du PLUi
AR 2022 13 Modification PLUI.pdf
Document Adobe Acrobat 225.7 KB
Télécharger
Modification du zonage
4.1-Extrait zonage CCVH-Modif PLUI_Juin
Document Adobe Acrobat 1.1 MB
Télécharger
Rapport de présentation modification n°1 PLUI
1-RP CCVH-Modif PLUI_Juin 2022.pdf
Document Adobe Acrobat 4.7 MB