Evolutions du PLUi

Bilan du PLUi réalisé en 2025 dans la sixième année d'application du document

Bilan à télécharger

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Bilan au 31/12/2025
2026 04 Z Bilan PLUI 12 2025.pdf
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Débat en conseil communautaire

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Délibération actant le débat sur le bilan
2026 04 Bilan PLUI.pdf
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Modification simplifiée n°2 en cours

Objet de la modification simplifiée n°2

Correction d'une erreur matérielle (oubli d'un bâtiment en zone NP alors que le reste du bâti est en zone N) : intégration de l’intégralité de la parcelle AH 27 et des parcelles AH 115 et 110 à la zone N afin que toute la propriété puisse être restaurée au lieu-dit Boulou sur la commune de Tursac.

 

Dossier de modification simplifiée transmis aux personnes publiques associées. Les modalités de mise à disposition du public ont été précisées par délibération 2026 40 (à télécharger ci-dessous) : dossier mis à disposition au service urbanisme et à la mairie de Tursac du 11 mai 2026 au 24 juin 2026. Les observations peuvent être déposées ou adressées par courrier ou par mail [email protected]

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Prescription
Arrêté 2026 03 modification simplifiée 2
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Rapport de présentation
1-RP CCVH-Modif Simp n°2_mars2026.pdf
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Plan
2-Plan CCVH-Modif Simp n°2_mars2026.pdf
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Délibération
2026 40 modalités de mise à disposition
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Révision allégée n°1 approuvée le 28 novembre 2024

Objet de la révision allégée n°1

Réduction d'un espace agricole pour permettre l’ajout d’un secteur NTpa (STECAL) sur la commune de Montignac-Lascaux pour les structures d’accueil du site du Régourdou (existant).

 

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Délibération d'approbation
2024 92 Rev All PLUi.pdf
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Plan de la révision
2-Extrait plan_CCVH-Révision Allegee 1_
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Rapport de présentation
1-Rapport de presentation_CCVH-Révision
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Rapport du commissaire enquêteur

Le rapport du commissaire enquêteur intègre toutes les pièces du dossier (délibérations, avis des personnes publiques associées, dérogation préfectorale, avis MRAE ...)

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Arrêté 2024-24
arrêté enquete publique conjointe VF.pdf
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Rapport du commissaire enquêteur
Rapport EP.pdf
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Modification n°2 approuvée le 28 novembre 2024

Objet de la modification n°2

La modification de zones 1AU et des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) sur 3 secteurs de Rouffignac Saint Cernin de Reilhac et sur Montignac. Les trois secteurs concernés sont identifiés comme suit dans les PLUi :

• A Montignac-Lascaux, l’OAP Est du Bourg et l’OAP Lacoste route de Thonac

• A Rouffignac-Saint Cernin de Reilhac, l’OAP Ouest du Bourg

 

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Délibération d'approbation
2024 93 Modif 2 PLUi.pdf
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Plan des OAP modifiées
2-Plan CCVH-Modif 2_nov2024.pdf
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Rapport de présentation
1_RP CCVH-Modif2_nov2024.pdf
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Dossier OAP modifiées
3-OAP modifiées CCVH-Modif 2_nov2024.pdf
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Rapport du commissaire enquêteur

Le rapport du commissaire enquêteur intègre toutes les pièces du dossier (délibérations, avis des personnes publiques associées, avis MRAE ...)

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Rapport suite à l'enquête publique
Rapport EP.pdf
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Modification simplifiée n°1 approuvée le 07 12 2023

Objets de la modification simplifiée n°1

  • Suppression d’un emplacement réservé, 
  • Ajout de bâtiments destinés au changement de destination,  
  • Ajustement d’OAP, 
  • Extension/modification de zonage de projets touristiques, 
  • Rectification du règlement,
  • Modification de zonage des maisons d’habitation en zone NP,
  • Autres rectifications d’erreurs matérielles.

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Rapport de présentation
1-RP CCVH-Modif simp PLUi_APPRO_Nov2023.
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Annexes au rapport de présentation
3-ER-Chgt dest-patrimoine_Modif simp PLU
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Règlement
2-Règlt CCVH-Modif simp PLUi_APPRO_Nov20
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Approbation délibération et annexes
5-Deliberation et annexes.pdf
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Modification n°1 - procédure inachevée

La modification  n°1 du plan local d’urbanisme a pour objet la réduction d’une zone urbaine sur la Commune du Bugue. Il s'agit de la transformation d'une zone Uc en zone A, cette zone correspond à l'emprise d'une exploitation. 

 

Dossier à consulter ou télécharger

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Arrêté de lancement de la modification n°1 du PLUi
AR 2022 13 Modification PLUI.pdf
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Rapport de présentation modification n°1 PLUI
1-RP CCVH-Modif PLUI_Juin 2022.pdf
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Modification du zonage
4.1-Extrait zonage CCVH-Modif PLUI_Juin
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